Identité
cieldoccitanie.fr, cieldoccitanie.org et leurs sous-domaines sont les sites de Ciel d’Occitanie, association loi 1901. Son SIRET est le 85251214400019 (https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/etablissement/85251214400019).
L’association est créée le 19/06/2019. La structure est un organisme de formation – numéro NDA 76090084909.

Coordonnées
Le siège de l’association est basé Guzet, 09140 USTOU. Elle peut être contactée électroniquement via contact@cieldoccitanie.fr.

Propriété intellectuelle
Le site, ses textes, ses images, sont entièrement réalisés en interne par Ciel d’Occitanie, ses salariés et ses bénévoles.
Le site est majoritairement, mais pas exclusivement, conçu par Camille Basile.
Le site est propulsé par le logiciel libre WordPress (https://fr.wordpress.org/). Il utilise l’éditeur Divi, édité par Elegant Theme.

Contenu intégré d’autres sites Web
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Hébergeur
Le site est hébergé par SHANEA et son produit Togap, dans des hébergements mutualisés OVH.
Shanea – 13 rue Sainte Ursule – 31000 TOULOUSE
SARL au capital de 44 200 €
SIRET : 53780135900044

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de réservation, de participation et d’annulation des activités proposées par l’association Ciel d’Occitanie à l’Observatoire de GUZET.

Les prestations concernées incluent notamment :

• Animations et médiations astronomiques,
• Soirées d’observation,
• Stages et immersions,
• Prestations groupes et séminaires,
• Hébergements insolites sous tipis,
• Activités partenaires associées.

Toute réservation implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Réservations

Les réservations deviennent effectives à réception :

• Du devis signé ou validation écrite,
• Et, le cas échéant, du règlement d’un acompte.

Le solde devra être réglé avant ou au début de la prestation sauf accord particulier.

3. Conditions météorologiques et sécurité

Les activités proposées se déroulent en environnement montagnard et sont directement dépendantes des conditions météorologiques. L’association se réserve le droit de modifier, reporter ou annuler une prestation en cas de risque météorologique ou de toute situation pouvant compromettre la sécurité du public, des intervenants ou des installations.

Les causes principales peuvent êtres :

• Vents violents,
• Orages,
• Fortes précipitations,
• Neige,
• Risque incendie,
• Alerte météo,
• Ou toute situation mettant en danger le public, les bénévoles, les salariés ou les installations.

4. Cas spécifique des hébergements insolites sous tipis

Les hébergements insolites sous tipis proposés par l’association Ciel d’Occitanie sont exclusivement réservés aux adhérents de l’association dans le cadre des activités associatives, culturelles, scientifiques et de médiation organisée à l’Observatoire de GUZET. Ils ne constituent pas une activité d’hôtellerie, de camping ou d’agence de voyage ouverte au grand public.

L’accès aux hébergements est conditionné à une adhésion valide à l’association au moment de la réservation et durant toute la durée du séjour.

Les hébergements sous tipis sont des installations saisonnières démontables implantées en environnement montagnard.

Pour des raisons de sécurité, l’association peut être amenée à démonter temporairement les tipis en cas de conditions météorologiques extrêmes ou de risque identifié.

Dans cette situation :

• Les réservations ne pourront donner lieu à aucune demande d’indemnisation,
• Mais seront intégralement reportées à une date ultérieure convenue avec le client,
• Ou feront l’objet d’un avoir valable 12 mois.

Aucun remboursement ne pourra être exigé lorsque l’annulation résulte d’un cas de force majeure ou d’une décision de sécurité liée aux conditions climatiques.

 5. Plan B météo

Lorsque les conditions météo empêchent l’observation du ciel, l’association met en œuvre un programme alternatif comprenant selon les cas :

• Conférences,
• Ateliers pédagogiques,
• Découverte scientifique,
• Projection,
• Immersion sonore,
• Planétarium,
• Échanges avec les animateurs.

Le report de la seule observation astronomique ne constitue pas une annulation totale de la prestation.

6. Séminaires et Team Building

Les prestations séminaires et team building sont conçues sur mesure selon les attentes du client. Les devis prennent en compte le nombre de participants, les activités retenues, les éventuels repas, hébergements et activités partenaires. Certaines activités de pleine nature peuvent être adaptées ou reportées en fonction des conditions météorologiques ou des contraintes de sécurité

 7. Annulation par le client

Toute annulation devra être formulée par écrit.

Sauf cas particulier mentionné au devis :

• Plus de 30 jours avant la prestation : remboursement de l’acompte déduction faite des frais engagés,
• Entre 30 et 15 jours : conservation de 50 % des sommes versées,
• Moins de 15 jours : totalité des sommes dues.

8. Participation et responsabilité

Les participants s’engagent à :

• Respecter les consignes de sécurité,
• Préserver les équipements,
• Adopter un comportement compatible avec les activités proposées et le respect du site.

Les mineurs restent sous la responsabilité de leurs accompagnateurs ou représentants légaux.

L’association ne pourra être tenue responsable des vols, pertes ou dégradations d’effets personnels.

9. Conditions physiques et environnement montagnard

Les participants reconnaissent être informés que certaines prestations se déroulent :

• En altitude,
• De nuit,
• Sur terrain naturel,
• Avec variations importantes de température.

Une tenue adaptée est obligatoire.

10. Tarifs

Les tarifs communiqués sont indicatifs et peuvent être adaptés selon :

• La période,
• Le nombre de participants,
• Les options retenues,
• Les activités partenaires.

Un devis personnalisé prévaut sur les tarifs généraux.

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.